Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BELLET PATRICK

Numéro de dépôt :
1629760
Date de dépôt :
27/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/11/2010
Marque en couleurs, figurative de BELLET PATRICK

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 27 novembre 1990 par BELLET PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BELLET PATRICK, domicilié(e) BP 82, 2 AVENUE JULES FERRY, 84110 VAISON LA ROMAINE (dossier no 2186101) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BELLET PATRICK domicilié(e) (dossier no 2186101) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1629760.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 27 novembre 2010.

BELLET PATRICK a également déposé les autres marques suivantes : PHOENIX , EDITIONS DE L'ARBOUSIER , DE SENSUS REVUE D'HYPNOSE ET DE PSYCHOTHERAPIE STRATEGIQUE


BELLET PATRICK - BP 82, 2 AVENUE JULES FERRY, 84110 VAISON LA ROMAINE (dossier no 2186101) - France


BELLET PATRICK - (dossier no 2186101) - France


Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2000 n°2186101 - Publication au BOPI 2000-11-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-18

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